Mentions Légales
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site sofastcustom.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SOCIETE CARROSSERIE JC AUTO (EURL) – SIREN : 893 199 059 – ZAC DE LA FELTIERE, AVENUE FRANCOIS MITTERRAND, 57290 FAMECK
Responsable publication : THACH Sopheac – contact@sofastcustom.fr
Créateur : MACOM
Hébergeur : Vercel Inc. – 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, USA
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site sofastcustom.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
3. Description des services fournis
Le site sofastcustom.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. SOCIETE CARROSSERIE JC AUTO s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons
SOCIETE CARROSSERIE JC AUTO est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
5. Limitations de responsabilité
SOCIETE CARROSSERIE JC AUTO ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.
6. Gestion des données personnelles
A l'occasion de l'utilisation du site sofastcustom.fr, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
En tout état de cause SOCIETE CARROSSERIE JC AUTO ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause.
7. Liens hypertextes et cookies
Le site sofastcustom.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, SOCIETE CARROSSERIE JC AUTO n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.